Conditions générales (janvier 2023) – Dans L’Atelier de Kali

Chers tous, bienvenue dans l’atelier-boutique en loisirs créatifs

Article 1: Objet

L’Atelier s’engage à donner ou faire donner les cours ou les ateliers choisis par le participant selon la durée souscrite.
L’Atelier n’est pas responsable du fonctionnement des animateurs extérieurs et de leurs ateliers. Les animateurs possèdent leurs propres conditions générales

Toute inscription à un ou plusieurs cours dans un de nos ateliers engage un contrat entre,

1) L’Atelier de Kali, dont le siège social est situé Rue de la Paix 11/23 1480 Tubize, représenté par Madame Van Mol Caroline (Kali)

2) Le co-contractant.

De par cette inscription, le co-contractant prend connaissance et accepte ces présentes conditions générales de Dans l’Atelier de Kali

Article 2 : Le règlement Dans l’Atelier de Kali

L’Atelier de Kali est ouvert ;

pour les ateliers les mardis, mercredis, jeudis, vendredis, samedis de 10h00 à 22h00,
pour la boutique les mardis, mercredis, jeudis, vendredis, samedis de 10h00 à 18h00

Hors des heures d’ouverture de la boutique et sans la présence de Kali, il est interdit de prendre du matériel dans l’espace boutique.
Les Ateliers sont donnés par des animateurs qualifiés et avec un statut officiel et légal d’indépendant ou assimilé.
L’Atelier de Kali est un endroit où riment respect, honnêteté et dialogue, il est dès lors demandé de signaler tout problème, toutes demandes, ou plaintes le plus rapidement possible afin de pouvoir trouver une solution pour chaque partie au plus tôt.
Les objets perdus sont mis à disposition dans l’espace attente & détente dans un bac prévu à cet effet. Ce bac est vidé toutes les fins d’abonnement.
Dans les locaux de l’atelier, il est demandé ; Ne pas chiquer; Ne pas courir; Ne pas crier; dans les locaux des ateliers.

Article 3 : Organisation des cours

Les cours seront donnés aux dates, fréquences et lieux conformément au planning établi lors de l’inscription de l’élève. Ce planning sera envoyé au participant par mail et fera office de contrat. L’heure qui vous est renseignée est l’heure de votre prise en charge.
Les cours sont dispensés par des professeurs diplômés et/ou ayant une expérience pratique et pédagogique importante.
Tout le matériel pour découvrir les différentes matières est fourni par l’atelier, à l’exception de matériel exceptionnel qui est à la charge du participant.
A partir d’une pratique régulière d’une matière l’Atelier recommandera au participant de posséder son propre matériel.

Article 4 : Les abonnements

Les abonnements sont composés d’un ou plusieurs cours. Chaque forfait a une date de validité indiquée sur le planning établi à l’inscription. Cette date de validité est calculée à partir de la date du premier cours. Les durées de validité en vigueur sont celles indiquées sur le site internet.
Le cours d’essai est réservé aux nouveaux élèves n’ayant jamais pris de cours ou de stage à l’Atelier. Il est non modifiable, non annulable. Il peut être pris dans n’importe quel atelier et n’importe quelle matière, exception faite des stages et des cours pour enfants. Le cours d’essai est utilisable une seule fois par élève.
Le tarif en vigueur est celui repris sur la facture de l’abonnement
Les bons cadeaux sont valables 3 mois à partir de la date choisie au moment de l’achat. Ils sont valables sur toute l’offre proposée par Kali.

Article 5 : Les stages

Les stages sont destinés aux enfants et aux ados. Les stages se donnent sur 5 jours, prévoient un temps de collation et de pique-nique prévus par vos soins. Le stage se prend obligatoirement dans sa totalité (maximum 5jours successifs),
Le stage n’est ni annulable, ni remboursable. Votre inscription est effective au moment du payement du stage.
Les modalités de payement et de participation seront présentées lors de l’inscription au stage.

Article 6 : Délai de rétractation

L’Élève a un délai de 14 jours pour se rétracter. II doit en informer l’Atelier par lettre recommandée avec accusé de réception.
Dans ce cas, aucune somme ne peut être exigée à l’Élève.
Le délai de rétractation n’est plus applicable si l’abonnement est déjà commencé.

Article 7 : Interruption de l’abonnement

En cas d’annulation de l’abonnement avant son démarrage et hors délai de rétractation 50% du montant de l’abonnement restera dû à l’Atelier.
En cas de cessation anticipée de l’abonnement du fait de l’Atelier sans possibilité de report, seuls les cours effectivement dispensés sont dus au prorata temporis de leur valeur.
En cas de cessation anticipée de l’abonnement par l’élève ceux-ci restent dus dans leur intégralité.
En cas de cessation anticipée de l’abonnement par l’élève pour un motif de force majeure dûment reconnue les cours pourront être reportés aux dates proposées par l’Atelier.

Article 8 : Cas de différend

Si une contestation ou un différend n’ont pu être réglés à l’amiable, le tribunal de la localité sera seul juge.

Article 9 : Droit à l’image

Dans l’Atelier de Kali possède les droits à l’image des œuvres produites pendant la formation.
L’Élève autorise Dans l’Atelier de Kali à fixer son image, individuellement ou en groupe, sur tout support : photographie, vidéo, numérique, dessin, etc. et reproduire, utiliser, diffuser et/ou publier son image par tout moyen de communication : brochures, Internet, audiovisuel, presse, exposition etc.
Dans le cas contraire l’Élève est invité à signifier son désaccord auprès de son/ses animateurs.
Dans l’Atelier de Kali s’interdit expressément d’identifier nommément l’Élève ainsi que toute exploitation de l’image susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation de l’Élève.
Certains locaux peuvent être sous vidéo surveillance.

Article 10 : Assurance, responsabilité civile, dommage corporel

L’animateur et l’animé, en signant volontairement ces CG déchargent de responsabilité de l’Atelier de Kali de tout accident, lésion, blessure, maladie, mort, perte, dommages ou toutes autres conséquences subies par l’exercice des activités dans l’Atelier de Kali à une personne et/ou une propriété.
En tout état de cause, le participant et l’animateur attestent et justifient avoir souscrit une police d’assurance responsabilité civile personnelle, les couvrant de tous les dommages qu’ils pourraient causer à des tiers, de leur propre fait, pendant son atelier.
Le participant est informé par les présentes CG de l’intérêt de souscrire un contrat d’assurance responsabilité civile et ayant notamment pour objet de proposer des garanties susceptibles de réparer les atteintes à l’intégrité physique dont il pourrait être victime et/ou responsable en cas de dommages corporels, et ce auprès de l’assureur de son choix.
En cas de défaut d’assurance responsabilité civile personnelle, l’Atelier de Kali ne saurait voir sa responsabilité engagée en cas d’accident causé par l’Abonné(e) à lui-même ou à autrui.
Tous dégâts, casses, détériorations, ou autres seront au frais de la personne responsable. L’Atelier de Kali pourra demander réparation, remboursement ou l’achat du matériel, abîmé, détruit, volé.